Anne Beaujean
Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Lelievre
Anne Beaujean-Lelievre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Anne Beaujean, épouse Lelievre
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance de Paris police
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel
=
"
Versailles
"
JORFTEXT000000248079
(source JORF)
nomination
25 Août 2007
25/08/2007
De:
Beaujean (Anne, Nicole), épouse Lelievre
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du tribunal de police ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
23
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000264951
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2005
15/11/2005
De:
Beaujean (Anne), épouse Lelièvre
vice-présidente chargée du tribunal de police de Paris
Objet:
membre titulaire de l'instance arbitrale
Remplace:
M. Forton (Didier)
Groupe:
Instance arbitrale
date_fin
=
"
2004-09-25
"
JORFTEXT000000780602
(source JORF)
nomination
03 Octobre 2003
03/10/2003
De:
Beaujean (Anne), épouse Lelièvre
Objet:
présidente de l'instance arbitrale
Remplace:
M. Forton (Didier)
Groupe:
Instance arbitrale
date_fin
=
"
2004-09-25
"
president
JORFTEXT000000780602
(source JORF)
désignation
03 Octobre 2003
03/10/2003
De:
Anne Beaujean, épouse Lelievre
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Paris police
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel
=
"
Paris
"
magistrat
=
"
Vice-président
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Paris
"
tribunal_instance
=
"
Paris police
"
JORFTEXT000000419133
(source JORF)
nomination
28 Février 2003
28/02/2003
De:
BEAUJEAN (Anne), épouse LELIEVRE
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925
(source JORF)
inscription
19 Juillet 2002
19/07/2002
De:
Beaujean (Anne), épouse Lelievre
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349
(source JORF)
inscription
13 Juillet 2001
13/07/2001