Anne Beaujean


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Lelievre Anne Beaujean-Lelievre
De: Anne Beaujean, épouse Lelievre
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance de Paris police
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Beaujean (Anne, Nicole), épouse Lelievre
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du tribunal de police ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Beaujean (Anne), épouse Lelièvre
vice-présidente chargée du tribunal de police de Paris
Objet:
membre titulaire de l'instance arbitrale
Remplace:M. Forton (Didier)
Groupe:
Instance arbitrale
date_fin="2004-09-25"
JORFTEXT000000780602(source JORF)
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Beaujean (Anne), épouse Lelièvre
Objet:
présidente de l'instance arbitrale
Remplace:M. Forton (Didier)
Groupe:
Instance arbitrale
date_fin="2004-09-25"
president
JORFTEXT000000780602(source JORF)
désignation
03 Octobre 200303/10/2003
De: Anne Beaujean, épouse Lelievre
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Paris police
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="Paris police"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: BEAUJEAN (Anne), épouse LELIEVRE
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Beaujean (Anne), épouse Lelievre
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.